SÉCURITÉ

vendredi 11 février 2011
par classematernelle
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Dans l’école, les responsabilités sont partagées entre l’équipe pédagogique (classe, sécurité et hygiène pendant le temps scolaire, récréations, sorties scolaires) et la commune (infrastructures, fournitures, garderies, centre de loisirs, restauration).

I - LE CHAMP DE LA SURVEILLANCE

1. Dispositions générales

La surveillance est exercée de manière effective et vigilante pendant la totalité du temps scolaire.

La surveillance est continue quelle que soit l’activité effectuée et le lieu où elle s’exerce (intérieur, extérieur, cours, autres lieux d’accueil.

La sécurité est constamment assurée. Le nombre de personnes chargées d’assurer la surveillance doit tenir compte en particulier de l’importance des effectifs et de la configuration des lieux.

C’est au directeur qu’il incombe de veiller à la bonne organisation générale du service de surveillance qui est défini en conseil des maîtres.

Il est rappelé que le conseil d’école a compétence pour émettre des avis et présenter des suggestions en matière de protection et de sécurité des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire conformément au décret n° 90-788 du 6 septembre 1990.

2. Accueil et sortie des élèves lorsque les enseignements ont lieu dans les locaux scolaires

L’accueil des élèves : il a lieu 10 minutes avant le début de la classe. Avant que les élèves soient pris en charge par les enseignants, ils sont sous la seule responsabilité des parents.

Les enfants de l’école maternelle sont remis directement aux parents ou aux personnes nommément désignées par eux et par écrit, et présentées au directeur ou à l’enseignant.

Concernant la qualité et l’âge des personnes auxquelles peuvent être confiés les enfants de l’école maternelle à la sortie de la classe, aucune condition n’est exigée. Toutefois, si le directeur estime que la personne ainsi désignée ne présente pas les qualités souhaitables (trop jeune par exemple), il peut en aviser par écrit les parents mais doit en tout état de cause s’en remettre au choix qu’ils ont exprimé sous leur seule responsabilité (circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991 - titre 5).

3. Absences

Un certificat médical est exigible lorsque l’absence est due à une maladie contagieuse dont la liste a été établie par arrêté interministériel du 3 mai 1989.

II - VIGILANCE CONCERNANT LA SÉCURITÉ DES LOCAUX, MATÉRIELS, ESPACES UTILISÉS PAR LES ÉLÈVES

L’aménagement et l’entretien des espaces extérieurs réservés aux élèves, ainsi que l’installation et l’entretien des matériels mis à leur disposition relèvent de la compétence des municipalités. Il appartient, cependant, au directeur d’école d’être vigilant en matière de sécurité des locaux, matériels et espaces auxquels les élèves ont accès.

1. Les locaux, les matériels, les espaces utilisés par les élèves

Le directeur de l’école surveille régulièrement les locaux, terrains et matériels utilisés par les élèves afin de déceler les risques apparents éventuels (état défectueux de matériels ou installations, détérioration, défaut, mauvais état des fixations d’appareils au sol par exemple).

Le directeur doit prendre, le cas échéant, les dispositions nécessaires dans l’attente des travaux en interdisant par exemple l’accès à certaines parties de l’aire de jeux ou à certains appareils,

Le directeur doit aussi veiller à ce que les objets dangereux ne soient pas laissés dans des lieux accessibles aux élèves.

En cas d’urgence, le directeur ou les enseignants prennent sans délai les mesures d’interdiction qui s’imposent.

2. La sécurité incendie

En matière de sécurité incendie, le directeur doit intervenir à titre préventif :

- Il demande au maire de procéder aux vérifications techniques nécessaires des locaux et de faire passer la commission de sécurité selon la périodicité prévue dans le règlement de sécurité.

- Il tient le registre de sécurité.

- Il organise les exercices d’évacuation.

- Il veille à ce que les couloirs ne soient pas encombrés, fait enlever les objets suspendus près d’une source de chaleur (radiateurs, luminaires...).

- Il s’assure que les stationnements prévus pour les véhicules de secours sont en permanence dégagés.

- En cas d’alerte, il est indispensable, même si la situation ne présente plus ou pas de danger, d’appeler les sapeurs-pompiers.


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